GPS TELECHARGEMENTS - CONDITIONS D'UTILISATION

DROITS D'AUTEUR/PRODUCTEUR :

Pour faire simple :
Le copyright de cette base de données signifie que les fichiers gymnases ne peuvent être téléchargés qu'ici et surtout pas distribués, sinon demain n'importe qui peut mettre cette base en téléchargement illégal sans aucun retour pour ceux qui s'y investissent. Il n'y aurait de toutes façons aucune garantie de mise à jour et de fraicheur des informations pour ceux qui détourneraient cette base.

En détail :
Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs des "POIs GPS Gymnases de HandBall" du site http://hand.montmagny.over-blog.org

Vous reconnaissez être informé que les données "POIs GPS Gymnases de HandBall" du site http://hand.montmagny.over-blog.org sont protégées par le code de la propriété intellectuelle relatif aux droits des producteurs de bases de données :
- Articles L112-3, L122-5, L332-4, L341-1 et 2, L342-1 à 5, L343-1 à 4.

Un tiers ne peut utiliser les informations qui se trouvent sur le site pour alimenter ou corriger ses propres bases. Les données du site, mises à disposition par le Webmaster, sont couvertes par le "copyright" général (conformément aux dispositions de l’article L 122-4) empêchant toute réutilisation non autorisée des bases de données par des tiers conformément aux dispositions de la loi. Toute extraction, réutilisation, reproduction, représentation, totale ou partielle, d’informations à d’autres fins qu’un usage strictement privé sans autorisation écrite expresse de l'auteur/producteur est interdite sous peine de sanctions civiles et/ou pénales.

Le détail des articles de loi est consultable ici :

http://www.easydroit.fr/legi/Code-de-la-propriete-intellectuelle/V130737/

RESPONSABILITES ET GARANTIES :

Le Webmaster et les personnes participant à la production/maintenance des "POIs GPS Gymnases de HandBall" du site http://hand.montmagny.over-blog.org ne pourront être tenus responsables de l'imprécision éventuelle des données mises à disposition sur ce site et de l’interruption du service lié à des opérations de maintenance du site, d’impossibilité momentanée d’accès au site, de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur et résultant du contenu ou de l’utilisation du service ou en cas d’utilisation anormale.
Ainsi, dans les limites permises par la loi, toute forme de garantie est exclue.

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Chaque membre du club a été informé et a accepté lors de son inscription la clause mentionnée dans son dossier : "J'atteste être informé que le club de Montmagny Handball peut être amené, dans le cadre de la promotion et du développement du club, à utiliser  des photographies et des vidéos prises à l'occasion de matchs et de manifestations organisées par lui". Néanmoins, sur simple demande, ces éléments seront retirés immédiatement.

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